Télégramme.Info

Top Menu

  • Qui sommes nous ?
  • Recrutement
  • Publicité
  • Contactez-nous

Main Menu

  • Accueil
  • A la une
  • National
  • International
  • Régions
  • Société
  • Politique
  • Economie
  • Insolite
  • Sport
  • بالعربية
  • Qui sommes nous ?
  • Recrutement
  • Publicité
  • Contactez-nous

logo

Télégramme.Info

  • Accueil
  • A la une
  • National
  • International
  • Régions
  • Société
  • Politique
  • Economie
  • Insolite
  • Sport
  • بالعربية
GénéralTourisme et loisirs
Home›Général›Maroc: Haro sur la fabrication et la commercialisation des sacs plastiques

Maroc: Haro sur la fabrication et la commercialisation des sacs plastiques

10 novembre 2015
904
0

La Chambre des représentants a adopté à l’unanimité, mardi en séance plénière, le projet de loi n 77-15 portant sur l’interdiction de la fabrication, l’importation, l’exportation, la commercialisation et l’utilisation des sacs en plastique.

Présentant ce projet, le ministre délégué auprès du ministre de l’Industrie, du Commerce, de l’Investissement et de l’Economie Numérique, chargé du Commerce Extérieur, Mohammed Abbou a souligné que l’élaboration de ce texte intervient dans le cadre de prise de conscience collective du danger de l’utilisation des sacs en plastique et ses effets négatifs sur la santé humaine, la faune et la flore ainsi que sur l’environnement et l’écologie, notant que le Maroc connait une forte utilisation des sacs en plastique.

Le gouvernement a adopté une approche global sur ce sujet en ouvrant un dialogue élargie englobant l’ensemble des parties concernées, y compris les consommateurs, les producteurs et les partenaires institutionnels, en plus des départements de l’Intérieur et de l’Economie et des finances, du secrétariat général du gouvernement et du ministère chargé de l’Environnement et ce, sur la base des études et expertises ainsi que des expériences internationales avancées dans ce domaine.

Le projet de loi comprend des dispositions importantes qui auront un fort impact sur la protection de la santé humaine et de l’environnement dans ses différents aspects, a ajouté le ministre, relevant que le projet fixe aussi bien la catégorie des sacs en plastique interdit et ceux qui ne sont pas concernés par l’interdiction.

Pour garantir la bonne application de cette loi et prendre en considération les intérêts des différents intervenants, cette loi entrera en vigueur à partir de juillet 2016, a précisé le ministre, ajoutant que le gouvernement prendra durant cette période nombre d’initiatives de sensibilisation et d’accompagnement des unités industrielles pour reconvertir leurs activités vers une production de plastiques qui soit en harmonie avec l’environnement et en phase avec les législations des partenaires internationaux.

Le projet de loi interdit la production des sacs en plastique, en vue de leur commercialisation dans le marché intérieur, et qui sont offerts gracieusement ou contre paiement aux consommateurs dans les points de vente de marchandises et de produits ou pour les besoins d’emballage. Il interdit également l’importation des sacs en plastique, leur commercialisation et leur utilisation.

En ce qui concerne les autres types de sacs en plastique, notamment ceux destinés à un usage agricole ou industriel, les sacs isothermes, les sacs de congélation et les sacs utilisés pour la collecte des ordures, le projet de loi a défini des règles spécifiques à leur utilisation relative notamment à l’imposition de signes distinctifs sur lesdits sacs et à l’interdiction de leur utilisation à des fins contraires à celles motivant leur production. Le projet de loi contient également des mesures de répression des fraudes constatées.

TagsNewsflash

Dérnières articles Lire plus

  • Général

    Revue de presse quotidienne nationale

    21 juin 2016
  • International

    Serbie: Sous la pluie et dans le froid, des migrants marchent vers l’UE

    12 novembre 2016
  • Insolite

    projet de loi portant Code de la mutualité: Bras de fer au Parlement entre professionnels de la santé et mutualistes

    11 août 2016
  • National

    La revue de presse quotidienne nationale

    5 janvier 2016
  • Sport

    CAN 2017-Amical: Victoire du Maroc face au Togo 2 à 1

    15 novembre 2016
  • Société

    La loi régissant la vente en l’état d’achèvement entre effectivement en application

    12 décembre 2016

RETROUVEZ-NOUS SUR SOCIAL

Dernières Articles

Chronique

A vrai dire: Ouvrons les frontières !

  • Agadir: Safari Parc, le zoo des lions, ouvrira ses portes fin 2022

    24 janvier 2022
  • Les infrastructures sportives d’Agadir se renforcent

    24 janvier 2022

PUB

Sport

Sport

Un seul cas positif au Covid parmi les Lions de l’Atlas

  • Voici l’arbitre qui officiera le match Maroc-Malawi

    24 janvier 2022
  • CAN : la Tunisie élimine le Nigéria !

    23 janvier 2022
  • Basketball : La FRMBB et son homologue israélienne conviennent de renforcer leur coopération

    22 janvier 2022
  • Lions de l’Atlas: Fajr et Alakouch absents du dernier entraînement

    22 janvier 2022
  • Qui sommes nous ?
  • Recrutement
  • Publicité
  • Contactez-nous